Topic outline

  • General

    Avec une grande joie, le CHEMI accueillera du 5 au 7 juin 2018 plus de 180 invités au VIIIe Forum des hautes études en affaires intérieures et de sécurité pour écouter et analyser les études prospectives des auditeurs de la 8e promotion. L’édition 2018 sera particulièrement riche avec les 14 Rapports Individuels d’EXpertise (RIEX) présentés.
    Les principales directions générales du ministère y participent. Nous remercions chaleureusement les tuteurs et les nombreux haut cadres de l’État et experts universitaires ou du secteur privé qui ont offert leurs savoirs aux auditeurs pour construire ces études stratégiques.
    Ce Forum est parfaitement articulé avec le nouveau « Club de la prospective : Intérieur DPS 2030 » que le CHEMI a créé en 2015. Le jury sera présidé par M. Le Préfet Joël FILY, inspecteur général en service extraordinaire à l’inspection générale de l’administration.
    Bienvenue sur notre Campus du Fort de Charenton à Maisons-Alfort, dans le Val-de-Marne !

    Jean-Martin JASPERS
    Directeur du CHEMI, Administrateur général

    • La relation police et citoyen : l’approche des services de police américains

      Romuald MULLER
      Commissaire général

      Face à une montée de la délinquance dans les années 70, les autorités américaines ont développé une nouvelle approche de la relation police/citoyen, visant à créer un climat de confiance et de partenariat et faire du citoyen un acteur de sa propre sécurité. Le concept de police de communauté (« community policing ») était né. Il s’accompagne d’une politique de tolérance zéro impliquant une réponse pénale à tout acte délictuel, répression et prévention constituant deux leviers complémentaires d’une même politique. En étudiant la doctrine générale de la police de communauté, puis à travers les pratiques locales à Los Angeles, nous nous intéresserons aux résultats, pour comprendre en quoi la proximité et le respect du citoyen américain envers sa Police contribuent à la sécurité au quotidien et au sentiment de sécurité accru. Malgré les différences historiques, culturelles et structurelles rappelées, nous aborderons les actions, mesures et bonnes pratiques développées et transposables dans l’organisation policière jacobine française, malgré un contexte budgétaire contraint.

      • La résilience de la population dans la gestion des crises de sécurité civile en France

        Éric BELGIOINO
        Colonel de sapeurs-pompiers

        Suite au réchauffement climatique, les catastrophes naturelles se multiplient impactant profondément une population très souvent dépendante des services de sécurité et de secours. En situation de crise, le citoyen fragilisé et choqué perd ses repères, se détourne de ses responsabilités invoquant aisément celles de l’État protecteur. Le système de gestion de crise en France, globalement efficace, peine pourtant à répondre à l’ampleur de ces catastrophes. Il atteint rapidement ses limites faute de ne pouvoir satisfaire l’ensemble des sollicitations de populations livrées à elles-mêmes. Ainsi, au- delà des préconisations curatives de courte échéance visant à améliorer ce système, investir dans la résilience des populations semble être la solution à privilégier sur le long terme. Après une évaluation du niveau de résilience de la population en France, plusieurs pistes sont étudiées pour développer, renforcer la culture de sécurité et faire du citoyen le premier maillon fort de la chaîne de sécurité civile

        • Comment adapter le modèle de sécurité civile français aux nouvelles formes de ruralités ?

          Éric MEUNIER
          Colonel de sapeurs-pompiers

          Depuis de nombreuses années, inéluctablement, la France subit une migration des populations vers les grands centres urbains. Peu à peu, l’ensemble des services publics se sont adaptés à cette évolution. Depuis 20 ans ce phénomène touche le secteur de la santé et l’on constate actuellement une désertification médicale notamment dans les territoires ruraux. Les sapeurs-pompiers, issus de corps communaux sont désormais devenus le dernier service public d’hyper-proximité. Dès lors ils assument les carences des autres acteurs du secours, alors que leurs effectifs, basés très majoritairement sur des volontaires subissent à la fois les affres de cette désertification rurale et un désengagement des citoyens. Ce système atteint une limite et, désormais, dans ces territoires, c’est toute la chaîne du secours qui risque de s’effondrer. Quelles sont les causes de la raréfaction de l’offre de santé en milieu rural ? Quelles sont les conséquences sur les  missions  des  services de secours ? Comment garantir  une  réponse  des secours d’urgence efficiente sur l’ensemble du territoire ?

          • L’expérimentation territoriale d’un droit de dérogation reconnu au Préfet

            Magali DAVERTON
            Sous-préfète

            Souhaité par le Président de la République, le décret du 29 décembre 2017 autorise les préfets, par la voie d’une expérimentation conduite durant deux ans, à prendre, dans certaines matières, des décisions dérogeant à la réglementation pour un motif d’intérêt général et compte tenu des circonstances locales, afin d’alléger les démarches administratives, de réduire les délais de procédure ou de favoriser l’accès aux aides publiques.

            Ce droit de dérogation est une nouveauté dans notre système juridique et administratif. Toutefois, cette expérimentation n’a d’intérêt que si les préfets s’en emparent. Des garanties juridiques encadrant strictement ses modalités d’exercice doivent être mises en place, mais surtout il faut anticiper les risques juridiques et contentieux qui ne manqueront pas d’apparaître, pour mieux pouvoir y répondre. Ainsi, un accompagnement des acteurs de ce nouveau droit est indispensable.

            A terme, il s’agira d’en évaluer l’intérêt, à travers des indicateurs pertinents, et de déterminer s’il doit être élargi à l’ensemble du territoire, à d’autres domaines voire à d’autres autorités.


            • Impliquer les citoyens dans les processus de sécurité globale, quels enseignements tirer des expériences étrangères ?

              Marie-Grâce LUX
              Inspectrice à l’IGA

              La sécurité est un attribut de la puissance publique mais elle est politiquement l’affaire de tous. Or, situation paradoxale, la demande croissante de sécurité des citoyens se heurte à un certain déclin  des formes les plus classiques de l’engagement. Un processus de sécurité peut identifier quatre étapes : la prévention, l’éducation, l’alerte et l’intervention. Comment le citoyen, d’aucuns évoquent même « le citoyen-soldat », peut-il devenir un élément clef de ce processus ? Les comparaisons internationales, par l’analyse qu’elles offrent des modalités variées d’intervention de citoyens confrontés aux vulnérabilités de leur pays, enrichissent notre cadre méthodologique.

              Ces retours d’expérience permettent d’identifier des leviers, des méthodes, des critères d’évaluation propices à la diffusion d’une culture du risque et à la proposition de nouvelles modalités d’intervention du citoyen dans notre pays. L’essor des usages digitaux, des communautés qu’ils génèrent, favorisent une implication « à la carte » d’un citoyen qui souhaite s’engager sans contrainte excessive.

              • Coordonner la lutte contre la radicalisation au sein des territoires

                Ronan LE FLOC’H
                Colonel de gendarmerie

                La lutte contre la radicalisation est un maillon essentiel de la prévention du terrorisme.

                La mutation du terrorisme d’un domaine spécialisé à un contentieux de masse a imposé la territorialisation du suivi des individus à risque, auteurs potentiels d’attentats. Les outils de détection et de suivi excédant largement la sphère historique des services spécialisés, et même de l’appareil policier, le préfet s’est imposé naturellement comme le coordonnateur de cette mission. Le dispositif est aujourd’hui mature.

                Il reste cependant perfectible, dans les moyens qui lui sont consacrés, comme dans son ambition. La question de l’entravement de la menace se pose notamment. Les évolutions normatives récentes ont donné au préfet de façon pérenne des pouvoirs traditionnellement réservés à l’état d’urgence ou à l’autorité judiciaire. Pour autant la place de l’action judiciaire en « fin de chaîne » se pose naturellement. La centralisation des dossiers à Paris trouve aujourd’hui la même limite que pour l’action policière. Enfin, les événements récents posent la question de l’analyse des profils et de la priorisation des suivis les plus dangereux. Une approche interdisciplinaire et la mobilisation des nouvelles technologies sont les pistes les plus prometteuses de progrès.

                • La modélisation de l’enquête administrative pré-disciplinaire

                  David CHANTREUX
                  Contrôleur général

                  L’enquête administrative pré - disciplinaire est une étape essentielle qui permet à une autorité hiérarchique au titre de son devoir de contrôle interne d’être éclairée sur des faits susceptibles d’affecter le fonctionnement de l’organisation et de révéler d’éventuels manquements professionnels et déontologiques des agents qu’elle a sous sa responsabilité. Elle ne se confond ni avec l’enquête judiciaire ni avec l’enquête de police administrative ou de moralité qui vise à se prononcer sur l’octroi d’un droit ou d’un titre pour un usager.

                  Beaucoup d’administrations se trouvent en difficulté avec cet outil qu’elles connaissent mal, dont elles ne maîtrisent pas les rouages et que finalement elles uti- lisent assez peu.

                  La police nationale représente à elle seule la moitié des sanctions disciplinaires prononcées dans toute la fonction publique (entre 2200 et 2800 chaque année). Cela signifie d’abord que les obligations déontologiques

                   ui pèsent sur les policiers sont accrues par rapport à celles qui incombent à d’autres agents publics, mais cela démontre ensuite que la police nationale n’hésite pas à user de ses prérogatives prédisciplinaires et disciplinaires.

                  L’enquête administrative est la première pierre et souvent la fondation de ce que sera la procédure disciplinaire. Aussi, doit-elle être parfaitement comprise et maîtrisée, tant pour garantir la pérennité des procédures et des sanctions qui en découleront, que pour assurer l’égalité de traitement des agents. Quand il en va de la carrière des personnels, il est du devoir de l’institution de faire preuve du plus grand professionnalisme. La morale personnelle des chefs, les procédures construites sur des pratiques historiques, mais juridiquement infondées, ne peuvent pas témoigner de cette exigence de professionnalisme. Depuis 2015, l’inspection générale de la police nationale a entamé une refonte complète de l’enquête administrative après avoir constaté que les pratiques institutionnelles en la matière étaient intuitives, hétérogènes et parfois constitutives d’infractions pénales.

                  Il convenait d’en imposer d’autres et d’enseigner une nouvelle façon de réfléchir et de faire. Le processus de modélisation de l’enquête administrative est en cours. Il ne porte pas seulement sur la forme ou les actes. Il doit emprunter toutes les voies consistant à fixer, une théorie générale qui rappellera les règles de droit ignorées ou oubliées, une typologie des manquements professionnels strictement distinguée de la notion de qualification pénale et une formalisation des actes d’enquête que tous les services de l’institution pourront partager. Enfin, au regard de l’avance que l’institution policière pourrait prendre dans ce domaine sur les autres administrations, elle pourra diffuser sa nouvelle bonne pratique.


                  • La police d’investigation dans les dix ans à venir : le chantier majeur de la diffusion de l’information

                    Julien GENTILE
                    Commissaire général

                    Le coût de la masse salariale de la Police Nationale sera un enjeumajeur des années à venir. Dans les dix dernières années, le « T2 » est passé de 7 à 10 milliards d’euros, ce qui est considérable. Les exigences sécuritaires, de plus en plus présentes dans la vie politique, imposent un renforcement presque sans fin des moyens de la politique de sécurité, lequel, nous le savons, a forcément une limite. Des efforts ont été fourni pour mutualiser les fonctions de support, mais leurs effets ne peuvent être que très limités, il faut s’attaquer à une nouvelle efficacité des missions opérationnelles.

                    La mission de Police Judiciaire est la mission en définitive la plus transversale à toutes les directions de la Police Nationale (DCPJ, DCSP, DCPAF, DCCRS) et même au-delà (DGSI, Douanes). Aujourd’hui décriée comme complexe, démonétisée auprès

                    des policiers qui n’y postulent plus, jugée sans effets par manque de suivi de la Justice, elle est pourtant, à notre sens, une vraie source d’efficacité à développer. Modernisée,  et mieux intégrée à notre stratégie, elle peut permettre de donner à l’état des marges de manœuvres dans ses politiques de sécurité tout en gardant le contrôle de ses budgets.

                    • Service public 2022 : la nécessité d’un pacte social rénové

                      Fabienne LEWANDOWSKI
                      Commissaire général

                      Le Service Public traverse en France depuis quelques années une période difficile et décisive, entre perte de sens, désamour des citoyens et malaise de ses agents.

                      Pourtant, il est une chance pour notre pays et chacun d’entre nous. Son déclin n’est pas inéluctable s’il est capable de se moderniser.

                      En 2008 le rapport SILICANI apportait un éclairage sur l’évolution de ce cadeau de la République.

                      Dix ans après sa rédaction, il est apparu utile de dresser un bilan, de faire

                      ressortir les lignes de fond et d’envisager des propositions complémentaires reprenant ce triptyque :

                      • des valeurs incluses dans un pacte social rénové
                      • des missions dont le périmètre est bien défini
                      • des métiers revisités pour la mise en œuvre de ces missions

                      Chacune des trois fonctions publiques pourrait trouver profit dans ces réflexions avec un seul objectif : optimiser le fonctionnement de nos services publics, dans l’intérêt à la fois des usagers et des agents qui le servent.

                      • La radicalisation et les services d’incendie et de secours

                        Stéphane MILLOT
                        Colonel de sapeurs-pompiers

                        Face à une menace qui est devenue endogène, les ressorts de lutte et de prévention contre la radicalisation sont multiples. La réponse n’est pas unique et les intervenants sont pluriels.

                        Si radicalisation et sapeurs-pompiers semblent presque être antinomiques au premier abord, une analyse plus fine fait apparaître un certain nombre d’interactions.

                        Les services d’incendie et de secours (SIS), à l’instar des forces de sécurité intérieure, des armées, des administrations ou des entreprises, ne peuvent-ils être confrontés à l’existence de la radicalisation dans leurs propres rangs ? Comment la prévenir, la gérer et s’en prémunir ?

                        Les    SIS,    en    qualité    d’acteurs    opérationnels,   mais    aussi

                        d’acteurs sociétaux, n’ont-ils pas, eux aussi, un rôle à jouer dans la prévention de la radicalisation ? Ne sont-ils pas, par exemple, porteurs de valeurs, d’images positives pouvant illustrer un contre-discours et lutter ainsi contre une polarisation de la société ? Mais en plus de la prévention, n’ont-ils pas, aussi, un rôle dans la lutte contre la radicalisation violente et ses conséquences terroristes ?


                        • Au contact de notre population, vision croisée des forces de sécurité intérieure (FSI) et des armées

                          Guillaume PONCHIN
                          Colonel de l’armée de Terre

                          Le contexte sécuritaire incite à échanger les bonnes pratiques entre institutions pour optimiser la protection de notre population. Police et gendarmerie, confrontées à une mutation de leur environnement et à des contestations durables, cherchent à consolider les liens qui les relient à la population française. Elles tireraient de l’approche population des armées une comparaison utile pour conforter les contours des stratégies de proximité qui se dessinent. Les armées, concourantes sur le territoire national, ont également intérêt à consolider la vision de leur rapport à la population, à l’aune de leur expérience opérationnelle et des politiques éprouvées de sécurité des FSI. Physique ou numérique, le contact avec la population demeure une condition essentielle de légitimité et d’efficacité.
                          Son importance réaffirmée doit conduire nos forces à anticiper l’évolution de ses formes et intégrer le contact dans une manœuvre globale cherchant à maintenir le lien entre le citoyen et la collectivité, donc différentiée selon les territoires.

                          • Les apports de la valorisation des données dans la conduite des politiques publiques

                            Bruno LOUVET
                            Colonel de gendarmerie

                            Les données sont l’or du XXIème siècle, les données sont l’or noir du XXIème siècle…

                            Répétés à l’envie, les propos emphatiques sur cette nouvelle source de richesse interrogent le décideur public sur son rapport aux données.

                            Dans un encadrement juridique serré et en forte évolution,  la multitude des données possibles donne le vertige. Dès lors, pour les dirigeants du ministère de l’Intérieur l’enjeu est double. Il recouvre la questimageion de la maîtrise des capacités de valorisation des données internes dans un objectif d’évaluation de la performance et de pilotage des politiques publiques dont ils ont la responsabilité

                            Mais, gros producteur de données, le ministère de l’Intérieur

                            doit aussi mener une réflexion sur la source potentielle de revenus que constituent ses données. Certes, le principe de libre réutilisation des données publiques figure dans la loi, mais peut-il constituer un droit de tirage illimité et sans frais sur l’administration à l’heure du recentrage sur le cœur de métier ?


                            • Vers une organisation mondiale de la Gendarmerie

                              Javier MOSCOSO
                              Lieutenant-colonel de la Guardia Civil

                              L’Union européenne fait face à une série de défis sans précédent depuis la fin de la guerre froide : terrorisme djihadiste, crise migratoire, vulnérabilités en la bande sahélo-saharienne, attaques dans le cyberespace...Dans un contexte géostratégique caractérisé par l’interdépendance entre les événements qui s’y déroulent et une menace devenue hybride.

                              Pour garantir notre sécurité intérieure, il est nécessaire de contribuer à la stabilité et à la prospérité des zones en conflit. Dans ce monde ou la menace est croissante, les forces de gendarmerie, grâce à leur organisation, leur formation et leur équipement, en raison de leur nature militaire, se présentent comme les plus adaptées pour apporter une réponse continue à toute situation de crise.

                              Les Gendarmeries doivent se rencontrer pour travailler de manière coordonnée dans différentes missions et scénarios et bien que presque 50 pays à travers le monde aient opté pour ce modèle  de  police  à statut militaire,  il  n’y a actuellement aucune organisation internationale qui les rassemble et qui peut servir de lieu de rencontre, de recherche, de formation et d’évaluation.


                              • Dématérialisation ? Suppression ? Quelle modernisation pour le permis de conduire et le certificat d’immatriculation ?

                                Julien ANTHONIOZ-BLANC
                                Sous-directeur des services d’incendie et des acteurs du secours

                                Le permis de conduire et le certificat d’immatriculation constituent la preuve que le conducteur et le véhicule sont respectivement autorisés à conduire et à circuler. Toutefois la réalité de ces droits au moment d’un contrôle routier ne peut être vérifiée qu’en consultant directement les bases SIV et SNPC. C’est pourquoi les projets Neogend et Neo, qui équiperont les forces de l’ordre de smartphones connectés à ces bases, créent des perspectives nouvelles permettant d’envisager de ne plus émettre physiquement ces deux titres.

                                L’étude présentera le cadre juridique communautaire et national, s’intéressera aux discussions en cours sur ces thèmes dans les instances communautaires et estimera les opportunités financières d’une éventuelle réforme.

                                L’étude portera également sur l’acceptabilité par les particuliers et  les   entreprises, qui ont développé d’autres usages de ces titres matériels, en les requérant par exemple pour louer un véhicule ou pour conduire un véhicule de société.